MENTIONS LÉGALES

Identification de l'éditeur du site

SOCIETE
NOM: Agence Supplétive de Vente
ENSEIGNE : CARO-CENTRE
SIGLE: ASV
ADRESSE: BP 56
Rue Robert Goupil
45130 Le Bardon (Loiret)
France

DEPARTEMENTS TRAVAILLES :  
Toute France pour le site internet : www.caro-centre.fr
28.45.89.10.58.18.41.37.36.03.63 Pour l'Agence commercial

INFORMATIONS SUR L' AGENCE SUPPLETIVE de VENTE
Date de début d'activité: 2 Juillet 2003
Immatriculation au registre de commerce à la chambre de commerce d'Orléans :
N : RCS ORLÉANS 448 982 017 N° de gestion 2003 B 412
N° Sirène : 448 982 017
N° Siret : 448 982 017 000 15
Code APE : 511 R
N° de TVA : FR 86 44 89 82 017

BANQUE
Titulaire du compte : SARL A.S.V.
Domiciliation : Banque Populaire Val de France Orléans la source
Code Banque : 18707
Code Guichet : 00430
N° de compte : 09 121 629 332
Clé 94
N° IBAN :  FR 76 1870 7004 3009 1216 2933 294
BIC (Ancien Swift) CCBPFRPPVER

POUR NOUS JOINDRE
Gilles Courtin
Fixe : 09 62 03 94 33
GSM : 06 74 41 64 59
Fax ASV: 02 38 45 34 92
E-MAIL : asvgilles@orange.fr
carrelage@caro-centre.fr

COMPTABILITE
Cabinet SAFREC
PDG : Emmanuel Paris
Tel Bureau 02 38 76 06 00
Tel GSM 06 88 21 48 08
600 rue de la Juine
B.P 614
45160 Olivet  France

Caro-Centre sur Infogreffe

Identification  des développeurs, hébergeurs et référenceurs du site

CTOOVU – ATOUT SON
Agence de Communication
S.A.S. au capital de 20000 euros
Président : Luc Bourcier
Siège social : 3 rue de la grande ceinture 94370 Sucy en Brie
Tel : 01 49 82 70 00
Fax : 01 45 90 26 09
Web : www.ctoovu.com
Mail : contact@ctoovu.com
405 105 115 RCS Créteil
Code APE 0923D
N° Identification TVA FR 294 051 051 15

DELIXIR
SARL au capital de 11000 euros
Gérant : Emeric Frugier
Siège social : 298 rue du Faubourg Bannier 45400 Fleury les Aubrais
Tel : 02 38 72 26 20
Fax : 02 38 72 71 68
Web : business.delixir.com
Mail : informations@delixir.com
451 069 371 RCS Orléans
Code APE 4741Z
N° Identification TVA FR 22 451 069 371


Le site Internet est hébergé par DELIXIR sur ses serveurs.

Objet

Le présent site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les annonces et les services de CARO CENTRE.
La consultation du site internet adresse du site web suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, photos, images animées ou non, sons, savoir faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de CTOOVU et de CARO CENTRE.
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
La marque CARO CENTRE ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du CARO CENTRE est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Contenu éditorial

Le site s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d'une introduction frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
Le contenu éditorial du site est à but informatif et non contractuel et peut être modifié, sans recours ni préavis.
L'éditeur s'engage à mettre tous les moyens humains, techniques et financiers pour assurer la fiabilité des annonces publiées sur le site. Il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur, omission, inexactitude, indisponibilité ou défaut d'affichage de ces derniéres.
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part l'éditeur.
La mise à disposition d'outils de calculs et de simulation n'a pour ambition que de fournir une estimation approximative et ses résultats ne peuvent en aucun cas garantir un engagement de quelque nature que ce soit.

Droits et devoirs de l'utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
La collecte d'informations personnelles sur le site s'effectue en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément aux lois en vigueur l'utilisateur dispose d'un droit d'accés, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en contactant l'éditeur du site. Pour faciliter l'exercice de ces droits, il peut se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs du site Internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de l'éditeur.

Disponibilité des services

L'Editeur est tenu par une obligation de moyens en termes d'accessibilité de service et met en place tous les moyens nécessaires pour rendre le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Il peut néanmoins suspendre l'accés au site sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau et il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler.

Abonnement à la newsletter

L'abonnement à la newsletter est destiné à informer l'utilisateur sur les services, informations, nouveaux produits du site.
L'utilisateur peut à tout moment informer l'éditeur par mail de son souhait de ne plus être abonné à la newsletter en cliquant sur " Se désabonner " ou tout autre indication du même ordre.

Droit applicable

Les présentes sont soumises au droit français.

 

 

 

 

contact

contact

Achat carrelage

Achat carrelage

Achat carrelage

Accueil | Notre société | Activités | Nos clients | Carrelage IDF | Carrelage extérieur | Actualité | Choix d'un carrelage | Usines de carrelage
Pièges à éviter pour l'achat de carrelage | Tarifs carrelage | Devis carrelage | Transport | Meubles salle de bain | FAQ | Mentions légales
© 2011 Agence Atout Son Ctoovu

 

delix